• Aller au contenu
  • Aller au pied de page

Piémont Cévenol

Communauté de communes du Piémont Cévenol

Menu
  • Intercommunalité
        • Un territoire
        • Le président et le bureau
        • Le conseil communautaire
          • Processus de décision
          • Ordres du jour
          • Comptes rendus
          • Charte des Élus
        • Le Bureau des Maires
        • Organigramme
        • L’annuaire des associations
      • Les commissions
        • Aménagement de l’Espace
        • Communication
        • Médiation culturelle
        • Développement économique
        • Projet Social Territorialisé
        • Emploi Formation Insertion
        • Petite enfance, enfance et jeunesse
        • Environnement, transition énergétique
        • Évaluation des transferts de charges
        • Finances
        • Gemapi
        • Gestion durable des déchets
        • Sports
        • Tourisme et Patrimoine
    Fermer
  • Développement du territoire
    • Économie
      • Développement économique
      • ZA Combe Martele – Sauve
      • ZA Les Batailles – St-Hippolyte-du-Fort
      • Offres immobilières et foncières
    • Emploi-Formation
      • Relais emploi
      • Les permanences
      • Formations
      • Outils pratiques pour la recherche d’emploi
      • Ateliers Thématiques
    • Tourisme & Patrimoine
      • Le tourisme en Piémont Cévenol – L’Office de Tourisme est un interlocuteur irremplaçable pour accueillir les voyageurs. Les équipes des Offices du Tourisme de Quissac, de Sauve et de Saint-Hippolyte-du-Fort répondent à toutes les demandes d’informations concernant les besoins de la vie quotidienne.
      • Plan patrimoine – Le Plan Patrimoine est un programme porté par la communauté de communes et le Conseil Général du Gard. Il a pour objectif d’identifier, de restaurer et de valoriser le patrimoine non classé et non inscrit d’un territoire.
      • Exposition sur le Petit Patrimoine – La réalisation des 15 panneaux de l’exposition s’est appuyée sur une riche recherche documentaire détaillant le contexte de réalisation et d’utilisation des différents édifices.
    • Fermer
  • Environnement
      • Aménagement du territoire
      • Urbanisme
        • Les imprimés d’autorisation d’urbanisme
        • Le zonage et les contraintes
        • La fiscalité
      • Aménagement de l’espace
      • Prévention contre les inondations (GEMAPI)
      • Transition énergétique
        • Concertation mobilité(s)
      • Projet de territoire
      • La collecte des déchets ménagers
      • La collecte sélective
      • Les tournées de collecte
      • Les déchèteries
      • Les déchets des professionnels
      • Service Public d’Assainissement Non Collectif
      • Usagers  : comment faire  ?
      • Contrôles
      • Réhabilitations
      • Règlementation
      • Redevances
    • Fermer
  • Jeunesse & Sports
    • La petite enfance
      • Crèche de Durfort
      • Crèche de Quissac
      • Crèche de Lédignan
      • Crèche de Saint-Hippolyte-du-Fort
      • Micro-crèche de Sauve
      • Micro-crèche de Vic-le-Fesq
      • Inscrire son enfant en crèche
      • Lieu d’Accueil Enfants Parents
      • Relais des Assistant.e.s Maternel.le.s
    • Enfance-Jeunesse
      • Enfance & Jeunesse
      • Accueils de loisirs
    • Service des Sports – La communauté de communes construit, gère et entretient les équipements sportifs à usage collectif d’intérêt communautaire.
    • Le BAFA – Le BAFA est destiné aux personnes désirant exercer la fonction d’animateur.
    • Fermer
  • Culture
    • Culture – Quelle politique culturelle mène la communauté de communes ?
    • Lecture publique
      • Les bibliothèques du réseau lecture publique
    • Spectacles vivants – Le spectacle vivant s’adresse à des publics variés et de tous âges. Les représentations se tiennent tout au long de l’année dans les villages différents à travers tout le territoire,
    • Cinéma itinérant – La communauté de communes organise régulièrement des séances de cinéma itinérant sur le territoire. Une programmation variée est proposée en lien avec des exploitants professionnels ayant le label Art et Essai, les communes et les associations locales.
    • Fermer
  • icons8-facebook-entouré-48Facebook
  >  Téléchargements

Téléchargements

Sections de téléchargements

  1. Vivre en Piémont Cévenol
  2. Rapport d’activités de la communauté
  3. TOURISME
  4. Lecture publique
  5. Enfance-Jeunesse
  6. Développement économique
  7. Déchets ménagers
  8. SPANC

Vivre en Piémont Cévenol

« Vivre en Piémont Cévenol » présente les communes qui composent la communauté ainsi que les réalisations, les services, les élus et la vie communautaire.

Notre but : vous apporter, au fil de ses parutions, un regard sur ce territoire et créer du lien entre les habitants en offrant une information complémentaire aux autres publications de la communauté de communes.

  • PCev-Journal_N_1-juin_2015-couv
  • PCev-Journal_N_2-decembre_2015-couv
  • Vivre en Piémont Cévenol 4
  • PCev-Journal_N_3-juin_2016-couv
  • Vivre en Piémont Cévenol n°5 - juin 2017
  • J6vivreenpiémontcévenol
  • journal 7 1ère de couv
  • journal 8 1ère de couv
  • journal 9 1ère de couv
  • journal 10 1ère de couv
  • Journal Vivre en Piemont Cévenol Août 2020 couverture
  • Journal Vivre en Piémont Cévenol n°12 couverture
  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2015.

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 1 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2019.

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 10 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en août 2020.

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 11 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2020.

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 12 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2015.

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 2 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2016

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 3 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2016

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 4 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2017

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 5 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2017

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 6 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2018

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 7 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2018

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 8 »

  • Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2019.

    Télécharger « Vivre en Piémont Cévenol n° 9 »


Rapport d’activités de la communauté

  • année 2016

    Télécharger « Rapport d'activités 2016 »

  • année 2017

    Télécharger « Rapport d'activités 2017 »

  • année 2018

    Télécharger « Rapport d'activités 2018 »


TOURISME


Lecture publique

  • Manifeste de l’UNESCO pour la lecture

    Télécharger « Manifeste de l’UNESCO pour la lecture »


Enfance-Jeunesse

  • Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Durfort

    Télécharger « Annexe crèche de Durfort »

  • Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Lédignan

    Télécharger « Annexe crèche de Lédignan »

  • Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Quissac

    Télécharger « Annexe crèche de Quissac »

  • Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Saint-Hippolyte-du-Fort

    Télécharger « Annexe crèche de Saint-Hippolyte-du-Fort »

  • Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, micro-crèche de Sauve

    Télécharger « Annexe crèche de Sauve »

  • Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, micro-crèche de Vic-le-Fesq

    Télécharger « Annexe crèche de Vic-le-Fesq »

  • Barème National des participations familiales - Réservation et facturation - Prestation de Service Unique

    Télécharger « Barême national CNAF »

  • Télécharger « Procédure inscription INOE 2021 famille déjà inscrite le mercredi »

  • Règlement de fonctionnement de la crèche de Durfort « La mistounaille »

    Télécharger « Règlement crèche de Durfort »

  • Règlement de fonctionnement de la crèche de Lédignan « Lous Pequelets »

    Télécharger « Règlement crèche de Lédignan »

  • Règlement de fonctionnement de la crèche de Quissac « La Foire aux Mômes »

    Télécharger « Règlement crèche de Quissac »

  • Règlement de fonctionnement de la crèche de St-Hippolyte-du-Fort « Lou Soureillou »

    Télécharger « Règlement crèche de St-Hippolyte-du-Fort »

  • Règlement de fonctionnement de la micro-crèche de Sauve « Les petits dragons »

    Télécharger « Règlement micro-crèche de Sauve »

  • Règlement de fonctionnement de la micro-crèche de Vic-le-Fesq

    Télécharger « Règlement micro-crèche de Vic-le-Fesq »


Développement économique

  • Dossier de candidature pour un projet dans les Zones d'Activités

    Télécharger « Dossier de candidature ZA »


Déchets ménagers

  • Conditions de dépôts des déchets

    Télécharger « Conditions de dépôts »

  • Consignes de tri - CCPC

    Télécharger « Consignes de tri »

  • Consom'acteur en repérage : évaluer et afficher l'impact environnemental des produits

    Télécharger « Consom'acteur en repérage »

  • Délibération et règlement intérieur voté par le conseil communautaire du 6 mars 2014 (mise à jour le 29 juin 2017)

    Télécharger « Délibération du 6 mars 2014 »

  • Financement de la gestion publique des déchets

    Télécharger « Mode d'emploi et harmonisation »

  • Modification du règlement des déchéteries intercommunales

    Télécharger « Modification du règlement des déchèteries »

  • Réduire ses déchets et bien les jeter

    Télécharger « Réduire ses déchets »

  • Délibération n°29 - Vote de la tarification des déchets professionnels en déchèterie

    Télécharger « Tarifications des déchets ménagers »


SPANC

  • Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif.

    Télécharger « Arrêté du 7 septembre 2009 »

  • Attestation d'absence de point d'eau

    Télécharger « Attestation d'absence de point d'eau »

  • Fiche de demande d’autorisation d’un dispositif d’assainissement non collectif.

    Télécharger « Dossier de demande d'autorisation »

  • Fosse toutes eaux et filtre à sable vertical drainé.

    Télécharger « Fosse toutes eaux + filtre à sable vertical drainé »

  • Fosse toutes eaux et filtre à sable vertical non drainé.

    Télécharger « Fosse toutes eaux + filtre à sable vertical non drainé »

  • Fosse toutes eaux et lit d'épandage

    Télécharger « Fosse toutes eaux + lit d'épandage »

  • Fosse toutes eaux et tertre

    Télécharger « Fosse toutes eaux + tertre »

  • Fosse toutes eaux et tranchées d'infiltration à faible profondeur

    Télécharger « Fosse toutes eaux + tranchées d'infiltration à faible profondeur »

  • Sociétés réalisant des études de sol à la parcelle, définitions de filière.

    Télécharger « Liste des bureaux d'études de sol »

  • Règlement du service public d'assainissement non collectif

    Télécharger « Règlement du service public d'assainissement non collectif »

Footer

This message is only visible to admins.

Problem displaying Facebook posts.
Click to show error

Error: No posts available for this Facebook ID

Téléchargements

Téléchargements

Rapport d'activités de la communauté TOURISME Lecture publique Enfance-Jeunesse Développement économique Déchets ménagers SPANC …

Nous contacter

Communauté de communes du Piémont Cévenol
13bis, rue du Dr Rocheblave
30260 Quissac
Tél. 04 66 93 06 12
contact@piemont-cevenol.fr

Ouverture au public :
du lundi au vendredi
9h00-12h / 14h00-17h00

Mentions Légales

Cartographie

Accès à de nombreuses données cartographiques sur le territoire : cadastre, photos aériennes, SCAN 25, emplacement des colonnes à verre et à papier…

→ Accès SIG utilisateurs
→ Accès SIG tout public

Communauté de communes du Piémont Cévenol

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok