Vivre en Piémont Cévenol
« Vivre en Piémont Cévenol » présente les communes qui composent la communauté ainsi que les réalisations, les services, les élus et la vie communautaire.
Notre but : vous apporter, au fil de ses parutions, un regard sur ce territoire et créer du lien entre les habitants en offrant une information complémentaire aux autres publications de la communauté de communes.
Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2015.
Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2015.
Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2016
Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2016
Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2017
Sortir en Piémont Cévenol
Lecture publique
Manifeste de l’UNESCO pour la lecture
Enfance-Jeunesse
Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Durfort
Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Lédignan
Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Quissac
Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Saint-Hippolyte-du-Fort
Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, micro-crèche de Sauve
Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, micro-crèche de Vic-le-Fesq
Barème National des participations familiales - Réservation et facturation - Prestation de Service Unique
Formulaire de pré-inscription des Établissements Petite Enfance
Télécharger « Formulaire de pré-inscription Petite enfance »
Dates et horaires ouverture LAEP - janvier avril 2018
Règlement de fonctionnement de la crèche de Durfort « La mistounaille »
Règlement de fonctionnement de la crèche de Lédignan « Lous Pequelets »
Règlement de fonctionnement de la crèche de Quissac « La Foire aux Mômes »
Règlement de fonctionnement de la crèche de St-Hippolyte-du-Fort « Lou Soureillou »
Règlement de fonctionnement de la micro-crèche de Sauve « Les petits dragons »
Règlement de fonctionnement de la micro-crèche de Vic-le-Fesq
Sport
Développement économique
Dossier de candidature pour un projet dans les Zones d'Activités
Déchets ménagers
Conditions de dépôts des déchets
Consignes de tri - CCPC
Consom'acteur en repérage : évaluer et afficher l'impact environnemental des produits
Délibération et règlement intérieur voté par le conseil communautaire du 6 mars 2014 (mise à jour le 29 juin 2017)
Modification du règlement des déchéteries intercommunales
Réduire ses déchets et bien les jeter
Délibération n°29 - Vote de la tarification des déchets professionnels en déchèterie
SPANC
Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif.
Attestation d'absence de point d'eau
Fiche de demande d’autorisation d’un dispositif d’assainissement non collectif.
Fosse toutes eaux et filtre à sable vertical drainé.
Télécharger « Fosse toutes eaux + filtre à sable vertical drainé »
Fosse toutes eaux et filtre à sable vertical non drainé.
Télécharger « Fosse toutes eaux + filtre à sable vertical non drainé »
Fosse toutes eaux et lit d'épandage
Fosse toutes eaux et tertre
Fosse toutes eaux et tranchées d'infiltration à faible profondeur
Télécharger « Fosse toutes eaux + tranchées d'infiltration à faible profondeur »
Sociétés réalisant des études de sol à la parcelle, définitions de filière.
Règlement du service public d'assainissement non collectif
Télécharger « Règlement du service public d'assainissement non collectif »
