Vivre en Piémont Cévenol
« Vivre en Piémont Cévenol » présente les communes qui composent la communauté ainsi que les réalisations, les services, les élus et la vie communautaire.
Notre but : vous apporter, au fil de ses parutions, un regard sur ce territoire et créer du lien entre les habitants en offrant une information complémentaire aux autres publications de la communauté de communes.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2015.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2015.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2016
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2016
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2017
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2017
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2018
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2018
Rapport d’activités de la communauté
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année 2016
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année 2017
Lecture publique
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Manifeste de l’UNESCO pour la lecture
Enfance-Jeunesse
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Durfort
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Lédignan
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Quissac
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Saint-Hippolyte-du-Fort
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, micro-crèche de Sauve
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, micro-crèche de Vic-le-Fesq
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Barème National des participations familiales - Réservation et facturation - Prestation de Service Unique
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Formulaire de pré-inscription des Établissements Petite Enfance
Télécharger « Formulaire de pré-inscription Petite enfance »
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Règlement de fonctionnement de la crèche de Durfort « La mistounaille »
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Règlement de fonctionnement de la crèche de Lédignan « Lous Pequelets »
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Règlement de fonctionnement de la crèche de Quissac « La Foire aux Mômes »
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Règlement de fonctionnement de la crèche de St-Hippolyte-du-Fort « Lou Soureillou »
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Règlement de fonctionnement de la micro-crèche de Sauve « Les petits dragons »
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Règlement de fonctionnement de la micro-crèche de Vic-le-Fesq
Sport
Développement économique
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Dossier de candidature pour un projet dans les Zones d'Activités
Déchets ménagers
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Conditions de dépôts des déchets
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Consignes de tri - CCPC
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Consom'acteur en repérage : évaluer et afficher l'impact environnemental des produits
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Délibération et règlement intérieur voté par le conseil communautaire du 6 mars 2014 (mise à jour le 29 juin 2017)
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Modification du règlement des déchéteries intercommunales
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Réduire ses déchets et bien les jeter
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Délibération n°29 - Vote de la tarification des déchets professionnels en déchèterie
SPANC
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Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif.
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Attestation d'absence de point d'eau
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Fiche de demande d’autorisation d’un dispositif d’assainissement non collectif.
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Fosse toutes eaux et filtre à sable vertical drainé.
Télécharger « Fosse toutes eaux + filtre à sable vertical drainé »
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Fosse toutes eaux et filtre à sable vertical non drainé.
Télécharger « Fosse toutes eaux + filtre à sable vertical non drainé »
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Fosse toutes eaux et lit d'épandage
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Fosse toutes eaux et tertre
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Fosse toutes eaux et tranchées d'infiltration à faible profondeur
Télécharger « Fosse toutes eaux + tranchées d'infiltration à faible profondeur »
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Sociétés réalisant des études de sol à la parcelle, définitions de filière.
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Règlement du service public d'assainissement non collectif
Télécharger « Règlement du service public d'assainissement non collectif »
