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Piémont Cévenol

Communauté de communes du Piémont Cévenol

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      • Le tourisme en Piémont Cévenol – L’Office de Tourisme est un interlocuteur irremplaçable pour accueillir les voyageurs. Les équipes des Offices du Tourisme de Quissac, de Sauve et de Saint-Hippolyte-du-Fort répondent à toutes les demandes d’informations concernant les besoins de la vie quotidienne.
      • Plan patrimoine – Le Plan Patrimoine est un programme porté par la communauté de communes et le Conseil Général du Gard. Il a pour objectif d’identifier, de restaurer et de valoriser le patrimoine non classé et non inscrit d’un territoire.
      • Exposition sur le Petit Patrimoine – La réalisation des 15 panneaux de l’exposition s’est appuyée sur une riche recherche documentaire détaillant le contexte de réalisation et d’utilisation des différents édifices.
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    • Service des Sports – La communauté de communes construit, gère et entretient les équipements sportifs à usage collectif d’intérêt communautaire.
    • Le BAFA – Le BAFA est destiné aux personnes désirant exercer la fonction d’animateur.
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    • Culture – Quelle politique culturelle mène la communauté de communes ?
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    • Cinéma itinérant – La communauté de communes organise régulièrement des séances de cinéma itinérant sur le territoire. Une programmation variée est proposée en lien avec des exploitants professionnels ayant le label Art et Essai, les communes et les associations locales.
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Urbanisme

COVID-19 – DELAIS D’INSTRUCTION
Suite à la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 et l’ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période d’urgence sanitaire et à l’adaptation des procédures pendant cette même période, les délais d’instruction sont suspendus sur la période du 12 mars 2020 jusqu’à un mois après la date de la fin de la crise sanitaire soit au 24 juin 2020 inclus.

Instruction du droit des sols

Circuit de votre dossier d’urbanisme
Circuit de votre dossier d’urbanisme

Le service urbanisme est un service mutualisé porté par l’intercommunalité. Il a démarré le 1er juillet 2015 et a pour but d’apporter une aide technique et juridique aux communes sur l’instruction des autorisations d’urbanisme, le suivi et l’évolution des documents d’urbanisme et la veille juridique. Pour l’instruction des dossiers d’urbanisme, le service propose des décisions aux Maires des 27 communes ayant intégré le service.

La mairie est le guichet unique pour déposer les demandes ainsi que toute pièce complémentaire qui pourrait être demandée dans le cadre de l’instruction.

Pour les dossiers complexes, une réunion tripartite peut être sollicitée par le demandeur. Elle aura lieu en présence d’un représentant de la commune et de l’instructeur du dossier.

Les 27 communes qui bénéficient du service rendu par la communauté de communes sont :

Document de planification au 1er janvier 2017Communes
PLUCarnas, Cardet, Cassagnoles, Conqueyrac, Corconne, Durfort et St-Martin-de-Sossenac, Fressac, Liouc, Logrian Florian, Maruejols-les-gardon, Monoblet, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Pompignan, Quissac, St-Hippolyt-du Fort, St-Théodorit, Sauve, Vic-le-Fesq
Application du RNU / POS caduc au 27.03.2017 (loi ALUR)Lédignan et St-Bénézet
Carte communale de compétence « commune »Aigremont, Bragassargues, Canaules-et-Argentières, Colognac, St-Jean-de-Crieulon, St Nazaire-des-Gardies et Sardan

Les huit communes non couvertes par un document d’urbanisme (RNU) restent instruites par les services de l’État.

Les missions qui sont assurées par le service sont définies par une convention signée entre l’EPCI et les communes concernées.

Les certificats d’urbanisme de simple information (dits CUa) sont instruits par la commune.

Toutes les autres demandes (certificats d’urbanisme opérationnels, déclaration préalable, permis de construire, d’aménager ou de démolir) sont instruites par le service mutualisé de l’EPCI.

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Directeur du Pôle Aménagement et Développement durables

Laurent CAILLET
secretariat-amenagement@piemont-cevenol.fr
Tél. 04 66 93 06 12


Service urbanisme

Vice-président délégué
Cyril MOH, conseiller municipal de St Hippolyte du Fort

Responsable du service
Angélique FOLCHER
urba@piemont-cevenol.fr
Tél. 04 66 93 06 12

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Nous contacter

Communauté de communes du Piémont Cévenol
13bis, rue du Dr Rocheblave
30260 Quissac
Tél. 04 66 93 06 12
contact@piemont-cevenol.fr

Ouverture au public :
du lundi au vendredi
9h00-12h / 14h00-17h00

Mentions Légales

Cartographie

Accès à de nombreuses données cartographiques sur le territoire : cadastre, photos aériennes, SCAN 25, emplacement des colonnes à verre et à papier…

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→ Accès SIG tout public

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